Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIGNONS DE CAMARGUE
PASCUAL FRANCE S.A., Marché, International Saint Charles, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1265910
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1994
OIGNONS DE CAMARGUE de PASCUAL FRANCE

Présentation de la marque OIGNONS DE CAMARGUE

Déposée le 20 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OIGNONS DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque OIGNONS DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIGNONS DE CAMARGUE est expirée depuis le 20 mars 1994.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE S.A., Marché, International Saint Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Oignons.